23/07/2012

L'aménagement est notre affaire !

Ce titre, quelque peu provocateur, s'inspire de celui d'un ouvrage majeur de Denis de Rougemont, "L'avenir est notre affaire", publié il y a maintenant 35 ans et qui reste d'une actualité brûlante au vu des enjeux actuels, que ce soit en matière économique, écologique, de développement des Cités, d'engagement civique ou de gouvernance. Je ne peux que vous en recommander la lecture (ou la relecture) à la faveur de l'été.

Je me permets de me référer à ce grand penseur visionnaire pour étayer quelques réflexions de portée plus générale sur l'aménagement du territoire et la gouvernance de notre Cité. Elles me semblent d'autant plus importantes après la conférence de presse du 19 juillet concernant le développement futur du secteur de Challendin à Chêne-Bougeries. La manière dont le département de l'urbanisme a traité ce dossier est un cas d'école de ce qu'il ne faut pas faire. Plus qu'une erreur, c'est une faute ! Et nous en payerons très cher les conséquences, si nous ne sommes pas capables de déceler les fautes fondamentales qui y ont été faites. Il n'est par contre pas trop tard pour en prendre conscience et changer de cap.

Au-delà d'une discussion sur le nombre de logements à construire ou sur taux de densification acceptable, c'est la méthode qui est fausse, celle qui consiste à imposer par le haut, avec le total déni de la volonté populaire qui s'est exprimée dans les urnes, plutôt que de chercher la concertation quand elle est possible, désirée et commencée. Un projet voulu, porté, soutenu, validé par les parties prenantes, sera toujours un projet meilleur qu'un projet imposé par une agence d'urbanisme extérieure, un service cantonal d'aménagement du territoire ou un ministère chargé du "Plan". Ceci non pas parce que ses qualités intrinsèques seraient forcément meilleures, mais parce que serait "leur" projet, celui qu'ils veulent voir se réaliser et vivre au jour le jour dans la durée, s'engageant ainsi pour faire progresser et vivre la Cité. C'est la nature même du réel engagement politique, au-delà de toute question de parti, le seul véritable engagement civique qui compte. Et c'est cela que le Conseil d'Etat a balayé d'un revers de main, comme quantité négligeable !

Denis de Rougemont ne dit pas autre chose lorsqu'il oppose deux manières fondamentalement différentes de gouverner. Il y a d'un côté, celle de Jean Bodin ("La république", 1576), pour qui "la pleine souveraineté appartient au monarque, à qui le peuple a fait abandon, une fois pour toutes et sans condition". Cette conception est celle qui consiste, par les moyens utilisés, à "contraindre, forcer, interdire" et a été parfaitement traduite par Georges Pompidou : "gouverner, c'est contraindre". Il résumait en cela la pensée dominante des grandes écoles françaises "Contraindre les individus à se plier à des règles, dont chacune à tout moment, va contre l'intérêt immédiat de tel ou tel. ... Gouverner, c'est en somme conduire les hommes collectivement dans des voies et vers des objectifs qui ne leur sont ni naturels, ni clairement perceptibles, ni conformes à leurs aspirations immédiates". Clairement, c'est bien le style de gouvernance choisi par notre Conseil d'Etat dans ce dossier ...

Mais ce n'est pas le seul possible, il y a aussi celui d'Althusius (1557-1638), où "la souveraineté résidera toujours dans le peuple, et ne sera déléguée au prince ou au Conseil, et sous conditions révocables, que pour certaines tâches limitées, définies dans leur dimensions." Ici, les moyens utilisés sont tout autres, il s'agit de "favoriser, orienter, promouvoir". C'est la promotion de la démocratie et de la participation au niveau le plus bas possible (quartier, commune), le seul où l'individu peut encore se reconnaître et s'impliquer pleinement, car il en perçoit clairement les conséquences concrètes qui vont modeler sa vie de demain. Denis de Rougemont posait la question "Il s'agit de de savoir comment, au-delà des entassements de solitaires urbains, nous pourrons reformer des espaces civiques, des groupes et un climat qui permette l'exercice de nos responsabilités, donc de nos libertés personnelles". A Challendin, c'est exactement un tel mécanisme qui a été étouffé dans l'oeuf, puisqu'il avait le malheur de remettre en cause la vision des "experts" et de l'Etat. Pour quelques mètres carrés bétonnés, c'est notre liberté que l'on assassine !

"Althusius contre Jean Bodin, c'est la personne libre et responsable contre l'individu assujetti à l'arbitraire d'un prince .... Althusius, c'est aussi la société fondée sur l'homme, contre l'Etat dressé hors de l'homme, face à lui" nous rappelle de Rougemont. Personnellement, mon choix est clair et le sera toujours : L'avenir, l'aménagement est notre affaire, et seulement accessoirement celle de l'Etat. Je me plais à espérer que notre Conseil d'Etat puisse aussi revenir à une vision humaniste et non pas technocratique du développement de notre Cité, celle de la qualité (de vie) et non pas celle de la quantité (de LUP) ...

La cause des blocages en matière d'aménagement du territoire dans notre canton ne vient donc pas de l'existence d'intérêts divers, parfois contradictoires et en opposition, mais de la méthode choisie pour gouverner et aménager. Les intérêts des uns et des autres seront toujours présents et légitimes, ils ne peuvent être niés. C'est donc la méthode qu'il s'agit de réformer, ce que la Constituante avait aussi pour mission de faire ... pour finalement avouer son impuissance dans ce domaine (et d'autres ...).

Je plaide donc pour une réforme profonde des compétences en matière d'aménagement du territoire, pour sortir des blocages stériles par l'implication des acteurs au bon niveau. Concrètement, il s'agit de redistribuer les compétences entre le canton et les communes, voire l'agglomération transfrontalière (mais là, le pouvoir de décision ne nous appartient plus que partiellement ...) :

 

  • le canton doit clairement rester le garant de la vision globale, de la "grande image", avec le plan directeur cantonal (ou plan directeur d'agglomération transfrontalier, autorisons-nous à rêver ...). C'est la seule manière de garantir la cohérence de l'aménagement, mais sa compétence devrait s'arrêter avec les grandes options, la fixation des priorités et le déclassement des terrains. Ici déjà, un mécanisme de consultation démocratique plus important qu'actuellement est indispensable (comme par exemple la possibilité d'un référendum facultatif et donc d'un choix final du peuple);
  • les communes doivent être en charge de l'aménagement local (plan directeur communal mais surtout plans directeurs de quartier, plans localisés de quartier, etc.) en y impliquant tous les acteurs concernés, mais avec des règles du jeu claires et respectées par tous les acteurs (canton compris !). Et tant pis (ou tant mieux !) si la vision qui en ressort n'est pas forcément celle des experts urbanistes ou celle de la densification maximale !

Alors peut-être, lorsque les visions seront créées et partagées au niveau local, et non pas imposées par le haut, nous pourrons avancer réellement en matière d'aménagement du territoire, pour les Genevois et non pas contre eux. Pour une Cité à échelle humaine et non pas aliénante. Pour un avenir dicté par notre volonté et pas par des projections de chiffres donnés à tort comme inéluctables (les années 60 tenaient pour incontournable la Genève de 800'000 habitants en l'an 2000, dans les faits nous avons péniblement dépassé les 400'000 à cette date ...). Denis de Rougemont nous appelle à prendre notre destin en main, pas à le subir : "L'avenir dépend de nos passions, pas de nos calculs ... Ce qui va se passer dans le monde s'annonce au cœur de l'homme et peut s'y lire d'abord, car c'est là que l'Histoire se noue". Entendons-le, il est encore temps !

Avec le projet de Challendin à Chêne-Bougeries, le Conseil d'Etat a donné un grand coup de canif dans le pacte du fédéralisme, qui commence avec les communes et le respect que le canton leur doit, surtout quand elles s'expriment par une votation populaire, puis de la même manière entre les cantons et la Confédération. Dans ce pays, et c'est bien ainsi, on ne réalise rien de bon (voir rien du tout !) sans l'accord et l'appui du niveau le plus bas.

Décidemment, oui, l'aménagement est notre affaire, à tous !

Source des citations : "L'avenir est notre affaire", Denis de Rougemont, éditions Stock, 1977, 376 pages.

 

20/07/2012

Le canton passe en force à Challendin

En matière de conférence de presse, quand les associations appellent à la concertation, aucun média ne s'y intéresse, mais quand l'Etat passe en force, tous se pressent. Le « sang des batailles » fait vendre pas les appels au dialogue. Ainsi, même les propos retenus sont soigneusement triés pour transformer le miel en fiel.

Le nouveau Conseiller d'Etat responsable de l'urbanisme, François Longchamp, a décidé de balayer d'un coup de conférence de presse, le 19 juillet 2012, tout un travail issu de la concertation et d'un processus démocratique. Le choix des moyens et des mots ce jour-là ont été d'une brutalité inouïe pour ceux qui connaissent le dossier. En vérité, le projet immobilier que le magistrat qualifie « des opposants » a été conçu par les propriétaires, les promoteurs, les habitants du chemin de Challendin, les associations locales et la commune tous ensemble. C'est le conseil municipal qui l'a voulu répondant ainsi à la volonté populaire qui avait rejeté le projet de l'Etat. Après  4 mois, de travail en commun, un accord entre tous a été trouvé, garantissant une construction rapide de logements, les opposants potentiels étant ...tous signataires de l'accord.

150 logements « ce n'est pas suffisant » dit le magistrat alors que le projet de l'Etat en compte 227. Mais traduits en termes de mètres carrés, il en va tout autrement et dans un PLQ, faut-il le rappeler, c'est la superficie et le pourcentage et non pas le nombre qui  importe.

Quand le magistrat prétend que le projet « des opposants » a pour seul but d'empêcher la construction, il omet de préciser que les promoteurs  (régie Naef, CGI, etc.) sont signataires de l'accord et il les qualifie donc, de fait, d'opposants à la construction !

Quand le magistrat justifie qu'il  passe en force car il « faut construire pour nos enfants » il se garde bien de dire que ces logements il ne pourra pas les destiner à ces enfants.

Le magistrat prétend qu'accepter le projet des « opposants » obligerait l'Etat à 6 ans de procédure. C'est au contraire en bafouant  un projet soutenu par tous, sauf l'Etat, que ce dernier se tire une balle dans le pied,  déterre la hache de guerre et enterre le logement.

 

04/07/2012

Chroniques hérissonnes 2011

Sylvia 10dec.jpg Comme l'an dernier, les hérissons recueillis durant l'hiver ont pu retrouver la liberté avant fin mars. Et comme l'an passé à la mi avril, le centre était bien calme avec 2 pensionnaires seulement, mais plus pour longtemps. Les naissances ont donné plein de petits hérissons aventureux et certains ont rencontré bien des ennuis. Les voitures, les tondeuses et autres débroussailleuses, la disparition des  coins sauvages ou en friche des jardins et parcs notamment. Soyez sympa, pensez aux hérissons et autres animaux sauvages qui partagent notre territoire, levez le pied et faites attention à eux.

Novembre 2011 à mars 2012 - Chroniques herissonnes 59 à 79.pdf

Juillet à novembre 2011 - Chroniques herissonnes 27 à 58.pdf

Janvier à juin 2011 - Chroniques herissonnes 1 à 26.pdf

 

13:40 Publié dans Politique | Tags : hérissons | Lien permanent | Commentaires (0)

03/07/2012

Merck Serono, constat d'impuissance du parlement

Rajout du 3 juillet 2012

Dans le Courrier des lecteurs du 3 juillet, Anne Emery-Torracinta relève et regrette que lors de sa dernière session avant l'été, le Grand Conseil n'ait pas soutenu son ultime résolution destinée à appuyer les employés de Merck-Serono. Elle oublie cependant de mentionner qu'elle n'est pas la seule à avoir déposé des textes dans ce sens. L'UDC soussignée l'a aussi fait, plus d'une fois elle aussi, et de manière encore plus forte, en déposant des motions et non des résolutions. En effet, les résolutions ne sont que des déclarations non contraignantes tandis que les motions demandent au Conseil d'Etat d'agir. Et ce dernier est tenu d'y répondre.  Ces motions de l'UDC ont toutes été renvoyées au Conseil d'Etat et notamment celle « pour un pôle de recherche en biotechnologies », anticipant ce que les employés, ainsi que vous-même, ont également proposé ...par la suite. Dès lors, seul l'Exécutif peut agir. Le  Grand Conseil, ne peut guère faire davantage à son niveau que l'y enjoindre et il l'a fait maintes fois.

Vous n'êtes point devenue Conseillère d'Etat, Mme Torracinta, mais du coup, vous pourrez être d'autant plus attentive, tout comme moi d'ailleurs, à l'action qui sera réellement engagée cet été par notre Conseil d'Etat.

 

Ce qui c'est passé depuis le 11 mai, soit un mois après mon précédent blog sur le sujet

(avec un retro clin d'oeil photographique des plus cyniques...)

MerckBerk.jpg

Les employés ont  réfléchi, discuté ensemble et sont arrivés avec des propos

itions soumises le 5 juin à la direction de Merck Serono. Il proposent lun centre suisse d'expertise en biotechnologies, demandent à la direction de Merck Serono d'investir 100 millions dans un fonds d'innovation et aux pouvoirs publics de s'impliquer via des partenariats entre le nouveau pôle de compétences, l'université, les hôpitaux et l'EPFL.

Parmi ces proposition, il est réjouissant de constater, au passage, qu'elles rejoignent celle de la motion UDC 2085 (accceptée le 10 mai et renvoyée au Conseil d'Etat pour agir), à savoir, renforcer un pôle de compétence en biotechnologies (titre de la motion) à travers un plan d'action concerté entre Conseil d'Etat genevois et Confédération  et en dotant de moyens financiers la recherche y relative et les instituts qui la pratiquaient tels les universités et hautes écoles spécialisées.

Le 6 juin, le Conseil d'Etat a communiqué  sur la création d'une task force composée des autorités fédérales et cantonales, des représentants du personnel de Merck Serono et de leurs syndicats et de membres du milieu académique issus du domaine des sciences de la vie. Les dirigeants de Merck Serono seront également invités à y siéger, même si, lors de discussions préalables, ils ont indiqué ne pas souhaiter y prendre part. Face à un communiqué si laconique, il y a de quoi rester sur sa faim. Un plan d'action, un agenda et des objectifs auraient été les bienvenus car le temps presse. Raison pour laquelle le PS a fait une nouvelle résolution pour demander, ce qui avait déjà été demandé, un mois plus tôt notamment par la motion de l'UDC seul texte contraignant pour le Conseil d'Etat. cf blog du 11 mai ci-dessous).

Le jeudi 7 juin, en votant l'urgence et en renvoyant au Conseil d'Etat 2 nouveaux textes, le Grand Conseil a réitéré son soutien aux employés de Merck Serono (nouvelle résolution socialiste R701) et son souci de voir le Conseil d'Etat plus actif auprès des entreprises (nouvelle motion de l'UDC M2089).

Et depuis? Depuis,rien. Force est de constater notre impuissance de parlementaire.C'est aux exécutifs d'agir et tant le Conseil d'Etat genevois que le Conseiller fédéral Schneider Amman sont loin de communiquer suffisamment sur leur action  face au risque de plus grand licenciement que Genève ait connu.

Mais il n'est jamais pas encore trop tard pour agir. Mes pensées aujourd'hui vont aux employés.

28/06/2012

Grand Genève, à quand la CUGE ?

A l'heure de la signature de la charte du « Grand Genève », il est temps de s'interroger sur comment atteindre un véritable partage transfrontalier des responsabilités et des financements. La démarche, initiée il y a dix ans, de se lancer dans un projet d'agglomération, a permis et permettra de toucher les fonds de la Confédération dédiés aux grands projets. Dès lors, pourquoi ne pas  faire de même auprès de la France en revendiquant le statut de communauté d'agglomération urbaine du Grand Genève. C'est un outil français que Genève a utilisé  pour la renaturation des cours d'eau transfrontaliers, le contrat de rivières, faisons de même en matière d'agglomération, elle aussi, transfrontalière.

J'appelle la nouvelle gouvernance du projet d'agglo, à lancer une étude sur l'intérêt de créer une communauté urbaine genevoise avec un cœur transfrontalier  (la future CUGE) dotée de financements véritablement transfrontaliers. Cette démarche française a le mérite d'exister et d'être particulièrement intéressante lorsqu'il s'agit de passer du projet à l'opérationnel et nous remplissons les conditions pour poser notre candidature.

En effet, l'objet d'une communauté urbaine d'agglomération est de créer un espace de solidarité pour favoriser l'élaboration et la conduite de projets communs dans des domaines tels que le développement local, l'urbanisme, le logement et la politique de la ville...

Les compétences suivantes s'imposent aux communautés d'agglomération :

  • développement économique,
  • aménagement de l'espace communautaire,
  • équilibre social de l'habitat,
  • politique de la ville,
  • transport urbain.

Elles doivent par ailleurs exercer au moins trois des six compétences suivantes :

  • création ou aménagement d'entretien de voirie,
  • assainissement,
  • eau potable,
  • protection et mise en valeur de l'environnement
  • action sociale d'intérêt communautaire,
  • équipements culturels et sportifs.

Les communautés urbaines actuelles sont fondées par la loi française du 12 juillet 1999 (dite loi Chevènement) dont le but est de répondre aux problèmes spécifiques des grandes agglomérations. Cette loi prévoit qu'elles soient constituées d'un ensemble de plus de 500 000 habitants, à sa création, ayant au moins une ville de plus de 50 000 habitants, d'un seul tenant et sans enclave. Ces conditions restrictives ne s'appliquent pas aux communautés urbaines existant à la date de publication de la loi.

Le champ des compétences de la communauté urbaine implique notamment un transfert obligatoire de certaines compétences et donc un partage des responsabilités :
- développement et aménagement économique, social et culturel,
- aménagement de l'espace (Schéma cohérence territoriale - SCOT -, Plans locaux d'urbanisme - PLU -, Zone d'activité concertée - ZAC-, réserves foncières, organisation des transports urbains...),
- gestion de l'habitat social,
- politique de la ville,
- services d'intérêt collectif : eau, assainissement, cimetières, abattoirs, marchés d'intérêt national,
- protection et mise en valeur de l'environnement et du cadre de vie.  

Le transfert d'autres compétences est subordonné à la reconnaissance de l'intérêt communautaire par la majorité des 2/3 du conseil de la communauté urbaine. Il n'est pas inintéressant de noter que  la communauté urbaine est dotée d'une fiscalité propre. Or c'est bien dans ce domaine qui pénalise notre beau projet d'agglo et ses objectifs de rééquilibrer enplois et logements de part et d'autre de la frontière....

Il existe actuellement 16 communautés urbaines en France autour des villes suivantes :
Alençon, Arras, Bordeaux, Brest, Cherbourg, Creusot-Montceau, Dunkerque, Le Mans, Lille, Lyon, Marseille, Nantes, Nice, Nancy, Strasbourg, Toulouse.